MENU

bsg abby maud noir horizontal

Mentions légales

IDENTIFICATION ET PUBLICATION

Ce site est publié par Sandrine Gaulin – 22 impasse les jardins du sablas – 34920 Le Cres
Entreprise immatriculée au RCS de Montpellier Hérault sous le numéro: 951 925 445

Directeur de la publication : Mme Gaulin Sandrine

Hébergement du site Internet
Serveur dédié
SAS en ligne
BP 438
75366 Paris CEDEX 08

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La charte graphique du site a été créée par Agence A.Dream.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site abby-maud.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à abby-maud.com  ou l’insertion d’une page appartenant à abby-maud.com  dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de abby-maud.com  et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés abby-maud.com  peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

La création d’un lien hypertexte vers le site abby-maud.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de abby-maud.com , et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site abby-maud.com  ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site abby-maud.com  a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
À tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant abby-maud.com.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site abby-maud.com , peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par abby-maud.com  il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet.
Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site https://abby-maud.com  pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 19 août 2019

MENTIONS LÉGALES « ONEY.FR »

Le site Internet www.oney.fr est édité par :

Oney Bank
Société Anonyme au capital de 51 286 585 €
Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 546 380 197.
Numéro d’identification de TVA Intracommunautaire : FR71546380197

Oney Bank est agréée en tant qu’établissement de crédit par l’Autorité de Contrôle Prudentiel (ACPR), 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09, et est soumise à son contrôle. Oney Bank est également inscrite sur la liste des prestataires de services d’investissement. La liste des établissements de crédit agréés est consultable sur le site Internet de la Banque de France (www.banque-france.fr) à la rubrique « supervision et réglementation bancaire ».

Dans le cadre de son activité d’assurance, Oney Bank est enregistrée en tant que société de courtage d’assurance et est immatriculée à ce titre auprès de l’Organisme pour le Registre des Intermédiaires en assurance (ORIAS) sous le numéro 07 023 261. Le registre est consultable sur le site Internet www.orias.fr

Représentant légal : Jean-Pierre VIBOUD, Directeur Général
Directeur de la publication : Corinne HOCHART, Directrice Générale France
Hébergeur : Oney Bank – 34 avenue de Flandre, 59170 Croix